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Conditions

Conditions générales de vente

Conditions applicables aux prestations de batchcooking à domicile « Je cuisine chez vous ». Contenu à compléter / faire valider juridiquement.

Dernière mise à jour : [date à compléter]

1. Objet

[Les présentes CGV régissent les prestations de batchcooking et de cuisine à domicile proposées par [nom]. Toute réservation implique l'acceptation des présentes conditions.]

2. Prestations

[Description des prestations : sessions de batchcooking (repas de la semaine cuisinés à domicile), dîners et réceptions ponctuels. Modalités d'intervention à domicile, matériel à fournir par le client, etc.]

3. Prix & paiement

[Prix indiqués par session / par formule. Modalités : acompte, solde, moyens de paiement. Le prix des courses n'est pas inclus sauf mention contraire.]

4. Crédit d'impôt

[Conditions d'éligibilité au crédit d'impôt de 50 % au titre des services à la personne et de l'avance immédiate, sous réserve des conditions en vigueur.]

5. Réservation & annulation

[Conditions de réservation, délais, politique d'annulation et de remboursement — à compléter.]

6. Responsabilité & allergènes

[Information sur les allergènes, responsabilité, assurance — à compléter.]

7. Droit applicable

[Droit applicable et juridiction compétente en cas de litige — à compléter.]

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